Mentions légales

Éditeur du site

PORT EUROPE

SAS au capital variable de 1 000 000,00 € Euros

54 Route de Sartrouville, 78230 Le Pecq France

RCS : Paris 444 908 677

SIRET : 44490867700065

Numéro de TVA : FR29444908677

Téléphone : +33(0)1 39 76 28 20 – [email protected]

Directrice de publication : Marianne Hokayem

Hébergement du site

Ce site web est hébergé par O2SWITCH

222-224 Boulevard Gustave Flaubert

63000 Clermont-Ferrand

SARL o2switch au capital de 7500 €

RCS: Clermont-Ferrand – SIRET: 510 909 80700016 – TVA: FR35510909807

La marque o2switch est enregistrée à l'INPI sous le numéro 09 3 645 729.

Accès au site web – contenu

L'accès à ce site web et l'utilisation des informations qu'il contient sont régis par les dispositions détaillées ci-dessous et par les lois et réglementations applicables en vertu de la législation française. PORT EUROPE à travers son site web portdesign.com se réserve le droit d'apporter les modifications qu'elle juge nécessaires à son site web et à toutes ses variantes. Ainsi, PORT EUROPE a le droit d'apporter ces modifications à sa seule discrétion et sans préavis.

Responsabilité / Garantie / Utilisation de l'information

L'accès au site portdesigns.com et ses variétés confère à l'utilisateur un droit d'utilisation privé et non exclusif de ce site.

Toutes les données et informations contenues sur ce site web sont fournies uniquement à des fins informatives. De plus, l'entreprise PORT EUROPE, qui s'efforce de mettre à jour régulièrement ce site web, ne peut garantir l'exactitude et l'intégrité des informations communiquées sur ledit site. En tant que tel, PORT EUROPE n'est pas responsable des décisions ou actions prises en considération des informations ou données contenues sur ce site. De même, l'entreprise PORT EUROPE n'est pas responsable de tout dommage direct ou indirect lié à la consultation de ce site web ou à l'utilisation des informations qu'il contient par l'utilisateur dudit site.

Protection des données / Données personnelles

DÉCLARATION DE CONFORMITÉ AVEC UNE NORME SIMPLIFIÉE

Conformément à la Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés (Loi sur la protection des données), toute personne dont les données personnelles seraient collectées sur ce site a le droit d'accéder, de rectifier et de supprimer les informations collectées la concernant. Pour exercer ce droit, elle doit faire une demande écrite à :

PORT EUROPA

À l'attention du Département "Communication des Relations Publiques"

54 Route de Sartrouville, 78230 Le Pecq France

Liens hypertextes

L'entreprise PORT EUROPE à travers son site portdesigns.com ne peut en aucun cas être tenue responsable de l'objet, de l'indisponibilité et/ou du contenu des sites éventuellement liés aux siens par le biais de liens hypertextes et qui ne seraient pas gérés et contrôlés directement par l'entreprise PORT EUROPE.

Identifiant unique pour les producteurs soumis à la Responsabilité Elargie du Producteur (REP)

Les identifiants uniques attestent de l'enregistrement au registre des producteurs des filières Equipements Electriques et Electroniques (EEE) et Emballages en application de l'article L.541-10-13 du Code de l'Environnement. Ils ont été attribués par l'ADEME à la société PORT EUROPE SAS (code Siret 44490867700065). Ces identifiants attestent de la conformité au regard de l'obligation d'enregistrement au registre des producteurs d'Equipements Electriques et Electroniques et d'Emballages et de la réalisation des déclarations de mises sur le marché auprès d'ECOLOGIC et de CITEO. Pour la REP Equipements Electriques et Electroniques (ECOLOGIC) : FR001826_0582BL Pour la REP Emballages (CITEO) : FR214320_01GGFU

Propriété intellectuelle

Sauf indication contraire, les noms, dénominations sociales, logos, marques commerciales, visuels, photos et/ou produits, articles, photographies ou reproductions avec l'autorisation de leurs propriétaires, sont soumis au droit d'auteur et à d'autres droits de propriété intellectuelle ou industrielle.

Ces éléments ne peuvent en aucun cas être utilisés, copiés, adaptés, reproduits ou distribués, sous aucune circonstance, sans l'autorisation préalable écrite de PORT EUROPE.

L'utilisation frauduleuse de tout contenu sur le site web est strictement interdite. PORT EUROPE à travers son site web portdesigns.com fera un usage étendu de ses droits de propriété intellectuelle pour engager des poursuites, y compris des poursuites pénales, si nécessaire.